D - Les Magasins Généraux
Entreprise se contentant de recevoir et de garder des objets.
Ex: le garde-meubles, la fourrière
Magasins généraux: Établissements de dépôt Qui reçoivent des lots contre Lesquels ils émettent des bons de souscription (Effet de Représentant de commerce La valeur vénale du Déposé lot).
Les opérations financières:
· Opérations de change: activité commerciale
Echange de monnaie de paie Différents = Le changement manuel
Achat ou vente de monnaie d'or (napoléons, lingots ...).
Changement de pneu: sur du papier et de lieu à lieu. Une personne promet à Une Autre, rémunération moyennant, de Faire une place payeur Somme Sur une Précise Entre les mains d'autre personne = Une lettre de change.
E - Les opérations de banque
Banque: Travaillant institution sur la monnaie, les métaux précieux (diamant, ou, rubis) et aussi sur les fiduciaires titres (escompte d'effets de commerce).
Banquier = intermédiaire. Il fait des opérations par LESQUELLES il se procurer des capitaux (dépôts bancaires) = compte courant Qui ne fructifie pas.
Les dépôts: Livret A ou Livret B de la Caisse d'Epargne: Dépôt de titres.
Crédit: Utilisation par Laquelle Le Banquier prête de l'argent.
Le Crédit Prend la forme du prêt et de l'escompte.
Billet à ordre, lettre de change, chèque, mandat = Effets de commerce.
Rachat de la lettre de change = Escompte.
Les opérations sur le Crédit Ont Toujours Été considérées Comme des Opérations de commerce. Dès que les opérations des ERP Sont faites avec les capitaux d'autrui, l'opération est commerciale Comme Considérée (Faite à titre professionnel et en Recherchant un bénéfice).
La Banque loue des coffres forts: La Banque de bureau fait loueur de meubles.
Le banquier est Also commerçant au titre du Dépôt de biens précieux.
Actuellement: Naissance de banques mutualistes: banques à caractère commercial.
F - Les entreprises d'assurance terrestre
Assurance = Contrat: police d'assurance.
Contrat Lequel Etats s'engagent par l'assureur, moyennant le versement de primes, à indemnité Verser Une pour Couvrir le risque.
Ex: l'assurance incendie, dégât des eaux, vol.
Article 632 L'n'indique pas si les assurances CES Sont des Opérations de commerce.
Article 633: Les opérations commerciales d'Sont assurance automobile, en 1807, il n'existait que des Opérations Maritimes.
Opérations d'assurance commerciales Sont SI Elles Sont professionnelles et S'il ya recherche du profit.
Sociétés mutuelles: elles réemploient Leurs Bénéfices si elles en font.
G - Les fonctions intermédiaires
· Activités agricoles
· Activités extractives, sauf les mines
· Activités intellectuelles: professions libérales
· Activités artisanales: Il Faut Un Savoir-faire manuel
Achat de tableaux pour placer de l'argent: est-ce un achat pour revendre?
= Car achat civile IL N'EST PAS Fait à titre professionnel mais à titre conservatoire (s'apparentant à un achat domestique).
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